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Conditions
générales de vente en ligne des produits du
Capitaine Fracasse :
Les
produits :
Les
produits proposés dans ce site sont tous de
qualités et sélectionnés avec soin
à tel point qu’ils pourraient tous être
choisis pour armer le bateau du
capitaine.
Trois
types de produits sont proposés sur ce site :
Des
produits neufs ; Ils sont livrés dans leurs
emballages d’origine avec
notice en français et schémas.
Des
produits déstockés ; Ils sont
livrés tels quels en conformité avec la
description incluse sur ce site. Ces produits sont
généralement dans leurs
emballages d’origine et fournis avec les notices
d’utilisation.
Des
produits en dépôt vente ; Ils sont
livrés dans un état conforme au
descriptif fourni sur ce site.
Produits
non présentés sur le site de Capitaine
Fracasse :
Tous
les produits proposés par notre
société ne sont pas
présenté sur notre site
internet. Nous nous tenons à votre disposition pour toute
demande de prix sur
des produits hors ligne ou avec des caratéristiques particulières. Nos produits sont présentés par du texte et des images. De façon générale seule la désignation texte des produits est contractuelle. En cas de divergence entre le titre d'un produit et le texte descriptif seul le titre prévaut. Les images des produits mis en ligne ont un caractère illustratif mais non contractuel.
Conseils :
Le
capitaine et son équipage sont à votre
disposition pour un avis ou un conseil
par téléphone ou en point de vente.
Les
conseils ou avis par mails ne seront données pour les
clients ne pouvant
communiquer par téléphone.
En
aucun cas les conseils gratuits du capitaine ne peuvent engager celui
ci, son
équipage ou notre société
d’une quelconque manière et ce directement ou
indirectement. Toutes les données fournies dans ce cadre ne
présentent pas de
caractère contractuel. Elles sont principalement issues des
données
constructeur. Nous ne pouvons d’aucune manière
être tenus responsables
d’erreurs typographique, de photo, de dimensions, de masse,
ou de toutes autres
caractéristiques techniques.
Disponibilité
des produits :
Tous
les produits présentés sont habituellement en
stock .
Les
promotions ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Notre
stock est régulièrement actualisé
mais, notre société vendant aussi des
produits déstockés et en
dépôt vente, il est possible que ceux viennent
à être
en rupture. Dans ce cas Capitaine Fracasse pourra faire une ou des
livraisons
partielles avec les produits disponibles. Le reliquat
composé de produits
substitués après accord de votre part sera
livré ultérieurement ou remboursé.
Capitaine
fracasse ne pourra être tenu responsable d’une
quelconque rupture de stock de
produits suivis.
Les
prix :
Les
prix indiqués sont actualisés
régulièrement et font
foi des tarifs en vigueur et des promotions en cours. Ils sont
définis pour des
paiement comptant et pour des règlement à la
commande par chèque, virement
bancaire, mandat cash ou paiement par carte bleu visa.
En
cas d’erreur manifeste sur le prix en ligne d’un
produit ; anormalement
haut ou anormalement bas, Capitaine Fracasse se réserve le
droit de ne pas
poursuivre la transaction relative au produit en cause.
Le
transport :
Le
transport des matières non dangereuses est fait par la poste
en colissimo ou
colissimo recommandé ou par transporteur.
Le
transport des produits présentant un caractère de
dangerosité, peinture,
solvants, produits d’entretien, etc.. ou des produits lourds
ou encombrants est
systématiquement fait pas transporteur.
Le
choix du moyen de transport reste à la discrétion
de Capitaine Fracasse ou de
ses fournisseurs.
Les
tarifs de transport calculés par le logiciel inclus dans le
site sont valable en
France et en Corse pour les tarifs de la poste.
Pour
les tarifs transporteur la Corse et les iles feront l’objet d'un
un devis spécial
sous 24 hrs pour chaque commande de plus de 30Kg. En dessous de 30Kg un
supplément de 24€ sera appliqué aux
frais de port.
Dans
tous ces cas de sur-tarification des frais de transport un devis sera
communiqué par mail pour accord avant toute
expédition.
Les
marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.
Les
garanties transport offertes contre le vol, les dégradations
ou la perte des
colis sont les minimum légaux des transporteurs
utilisés sauf spécification
particulière dans votre commande (assurance facultative).
Nous ne pouvons que
vous conseiller de bien vérifier l’état
de vos colis lors de la réception et la
prise de réserves ou, le cas échéant,
le déballage pour vérification en
présence du transporteur. En cas de problème, il
est impératif que vous envoyiez
une lettre recommandée au transporteur dans un délai de 4 jours ouvrables maximum avec une copie
à Capitaine Fracasse pour
que les garanties puissent être mises en œuvre. En cas de besoin nous sommes à votre disposition pour vous transmettre les coordonnées du transporteur utilisé pour votre livraison.
Garanties :
Les
produits neufs sont tous garantis un an pièces et main
d’œuvre. Au cas ou le
constructeur ou l’importateur offrent des garanties
complémentaires sur un produit
celles ci s’appliquent suivant leurs prérogatives.
Tous
les produits vendus par Capitaine Fracasse
bénéficient de la garantie contre
les vices cachés.
Echange :
Tout
échange ou retour ne peut ce faire que dans un
délai de 7jours. Il doit être
impérativement précédé
d’un accord téléphonique et de la
délivrance d’un N°
« d’accord pour
retour » par Capitaine Fracasse. Votre colis sera
expédié à vos frais en
recommandé avec accusé de réception.
Il devra porter
impérativement le N° d’accord pour retours
sur l’emballage. Faute de ceci votre
colis sera refusé. Les matériels et produits
devront être retournés neufs, dans
leur emballage d’origine, complet, exempts de toute trace, ne
pas avoir été
montés et avec la totalité de leurs manuels
d’origine en état neuf. Les
logiciels devront être dans leur emballage
d’origine et non ouverts.
L’acceptation d’un colis par notre service
réception ne veut pas dire
acceptation du retour. L’acceptation du retour ne sera
effectif qu’après examen
du produit retourné et sera formalisé par
l’expédition d’un avoir au client.
Les
commandes spéciales hors catalogues, les fabrications
spéciales, les produits à
la coupe ou à la teinte et tous les produits
assimilés ne seront ni repris ni
échangés.
Service
après vente :
En
règle générale la garantie des
matériels et produits n’est valable que pour
d’usage normal, non abusif et non professionnel. Pour les
professionnels, il
est conseillé de nous contacter pour avoir confirmation de
la garantie offerte
pour les produits désirés.
La
garantie est déchue en cas d’intervention sur les
matériels et produits par des
personnes non habilitées par Capitaine Fracasse ou le
constructeur, de casse ou
chute du matériels, du montage non conforme (absence de
fusible adapté, etc….),
de l’usure, de la corrosion et du vieillissement normal. Tous
les produits
suivants : ampoules, piles, batteries internes aux
matériels, etc.. ne
sont pas garantis sauf spécification contraire.
Réparation
sous garantie :
Pour
que la garantie sur un matériel ou produit soit applicable
il faut
impérativement que vous preniez contact au
préalable avec Capitaine Fracasse
qui vous donnera la procédure à suivre dans votre
cas précis et le N° de
dossier associé.
En
cas de retour en nos ateliers il sera fait à port
payé par vos soins et sous
votre responsabilité. Tout retour SAV devra être
accompagné de sa facture, du
N° de dossier SAV attribué par Capitaine Fracasse.
Le N° de dossier SAV devra
être impérativement indiqué sur votre
colis pour être accepté par nos services.
Après
réparation ou échange le matériel vous
sera retourné aux frais de Capitaine
Fracasse en France métropolitaine (hors Corse et Iles pour
les colis de plus de
30Kg). Pour toutes autres destinations le retour sera à vos
frais et charges.
Réparation
de matériels hors garantie.
Dans
ce cas un forfait devis de 50€ TTC sera demandé
pour toute prise en charge de
matériel. En cas d’acceptation de notre devis de
réparation ce forfait sera
déduit de notre devis. Les réparations sont
garanties 3 mois.
Réserve
de propriété :
En
application de la loi 80.335 du 12 mai 1980 les marchandises restent la
propriété de Capitaine Fracasse
jusqu’à leur paiement intégral frais de
port
compris.
Tout
litige pouvant résulter des présentes conditions
ou de leur exécution quelque
nature que cela soit entre un tiers et la société
qui exploite l’enseigne
Capitaine Fracasse sera apprécié par le tribunal
de commerce de Marseille dont
dépend notre société.
Informatique
et liberté :
Conformément
à la loi informatique et liberté N°7.17
du 06 janvier 1978, vous disposez d’un
droit d’accès, de rectification ou encore de
suppression sur les données vous
concernant.
Toute
demande devra être adressée par courrier
recommandé avec accusé de réception
à
l’adresse de Capitaine Fracasse.
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